POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET DE COOKIES DE LAMIRÉ GOURMET

Cette politique de confidentialité décrit les données/informations personnelles qui sont collectées, utilisées, partagées ou générées (traitées) lorsque vous utilisez les Sites Web de LAMIRÉ GOURMET (" Site(s) Web ") et les applications mobiles de LAMIRÉ GOURMET (" Apps "). Il explique également comment vos données personnelles sont utilisées, partagées et protégées, quels sont les choix qui vous sont proposés en ce qui concerne vos données personnelles et comment vous pouvez nous contacter.
Lorsque nous parlons de " Informations Personnelles " dans la présente Politique de confidentialité, nous incluons les Informations sur les Appareils et les Informations sur les Commandes/Achats.

QUI est Chargé du Traitement de vos Données Personnelles ?

L'entité LAMIRÉ GOURMET est responsable du traitement de vos données personnelles et cela dépendra de la manière dont vous interagissez avec les Sites Web et les Apps LAMIRÉ GOURMET et de votre localisation dans le monde. L'entité LAMIRÉ GOURMET sera désignée dans la présente politique de confidentialité par les termes "LAMIRÉ GOURMET", "notre", "nos" et "nous".

QUELLES sont les données personnelles que nous collectons et QUAND

Afin de vous fournir les produits et services demandés, nous vous demandons certaines données personnelles. Par exemple, lorsque vous visitez le Site Web, effectuez des achats, contactez nos services clientèle, demandez à recevoir des communications, créez un compte, participez à nos événements ou concours ou utilisez nos Sites Web ou Apps, nous recevons automatiquement certaines informations sur votre appareil, notamment des informations sur votre navigateur, votre adresse IP, votre fuseau horaire et certains cookies installés sur votre appareil. De plus, lorsque vous naviguez sur le Site Web, nous recevons des informations sur les pages Web ou les produits individuels que vous consultez, les Sites Web (ou les Sites Web de tiers) ou les termes de recherche qui vous ont renvoyé au Site Web et des informations sur la manière dont vous interagissez avec le site Web. Nous désignons ces informations reçues automatiquement par le terme " Informations sur l'Appareil ".

Ces données personnelles comprennent vos :

coordonnées, notamment le nom, l'adresse électronique, le numéro de téléphone et l'adresse de livraison et de facturation ;
login et informations de compte, notamment le nom d'utilisateur, le mot de passe et l'ID unique de l'utilisateur ;
données personnelles, notamment le sexe, la nationalité, la date de naissance et l'historique des achats ;
informations relatives au paiement ou à la carte de crédit ;
images, photographies et vidéos ;
préférences personnelles, notamment la liste de souhaits et les préférences en matière de marketing et de cookies ; et
Cookies, les adresses IP et les en-têtes de référence, les données identifiant votre navigateur et sa version, les pixels invisibles (web beacons) et les étiquettes web (tags web) ;
Nous recevons des informations sur les appareils en utilisant les technologies suivantes :

- " Cookies ", sont des fichiers de données qui sont placés sur votre appareil ou ordinateur et comprennent généralement un identifiant unique anonyme.

(Pour plus d'informations sur les cookies et sur la manière de les désactiver, voir le Site Web http://www.allaboutcookies.org).

- " Fichiers journaux ", suivent les actions qui se produisent sur le site Web et reçoivent des données, notamment votre adresse IP, le type de navigateur, le fournisseur de services Internet, les pages de référence / de sortie et les horodatages.

- Les " Web Beacons ", " Tags " et " Pixels ", sont des fichiers électroniques utilisés pour enregistrer des informations sur la façon dont vous naviguez sur le Site Web.

RESTRICTION D'ACCÈS

Le Site Web n'est pas destiné aux utilisateurs/visiteurs âgés de moins de 18 ans.
Nous nous conformons aux lois locales et n'autorisons pas les enfants à s'inscrire sur nos Sites Web ou Apps lorsqu'ils n'ont pas l'âge limite légal du pays dans lequel ils résident. Nous demanderons le consentement des parents pour les enfants participant à des expériences ou des événements de LAMIRÉ GOURMET.

OUTILS pour gérer les données personnelles que nous collectons

Lors de la navigation sur nos Apps et Sites Web, nous fournissons également des notifications au moment (in-time) ou obtenons le consentement concernant certaines pratiques. Par exemple, nous obtiendrons le consentement pour utiliser votre localisation ou envoyer des notifications push. Nous pouvons obtenir ce consentement à travers les Apps ou les Sites Web ou en utilisant les autorisations standard disponibles sur votre appareil.

Dans de nombreux cas, votre navigateur web ou la plateforme de votre appareil mobile fournira des outils supplémentaires pour vous permettre de contrôler quand votre appareil collecte ou partage des catégories spécifiques de données personnelles. Par exemple, votre appareil mobile ou votre navigateur web peut fournir des outils qui vous permettent de gérer l'utilisation des cookies et le partage de la localisation. Nous vous encourageons à vous familiariser avec les outils disponibles sur vos appareils et à les utiliser.

POURQUOI et COMMENT Nous Utilisons Vos Données Personnelles

Nous utilisons vos données personnelles de la manière suivante :

. Pour Fournir les Fonctionnalités des Sites Web, des Apps et des Services que vous demandez

Lorsque vous utilisez nos Sites Web et nos Apps, nous utilisons vos informations personnelles pour fournir le produit ou le service que vous demandez. Par exemple, si vous effectuez un achat sur www.lamiregourmet.pt ou si vous participez à un événement ou à une promotion, nous utiliserons les coordonnées que vous nous fournissez pour communiquer avec vous à propos de votre achat, de l'événement ou de la promotion. Si vous contactez nos services d'assistance aux utilisateurs/clients, nous utiliserons des informations personnelles, telles que des informations sur la livraison ou le paiement ou sur le produit que vous avez acheté, pour aider à résoudre un problème ou une question.

. Pour Communiquer des Informations sur nos Produits, nos Services, nos Événements ou à d'autres Fins Promotionnelles

Lorsque vous consentez, nous vous enverrons des communications commerciales et des informations sur les produits, services, événements et autres promotions de LAMIRÉ GOURMET. Une fois que vous avez donné votre consentement, vous pouvez vous opposer à cet envoi à tout moment.

Si vous êtes déjà client de LAMIRÉ GOURMET (par exemple, si vous avez passé une commande ou effectué un achat chez nous), nous pouvons utiliser les coordonnées que vous nous avez fournies pour vous envoyer des communications commerciales sur des produits ou services similaires de LAMIRÉ GOURMET si la loi applicable le permet (sauf si vous vous y êtes opposé). Dans d'autres cas, nous vous demandons votre consentement pour vous envoyer des informations commerciales. Nous pouvons utiliser les informations que vous nous fournissez, ainsi que les informations provenant d'autres produits ou services de LAMIRÉ GOURMET - comme votre utilisation des Sites Web et des Apps de LAMIRÉ GOURMET, vos visites ou vos achats effectués chez LAMIRÉ GOURMET, et votre participation aux événements et concours de LAMIRÉ GOURMET - pour personnaliser les communications sur les produits et services susceptibles de vous intéresser.

Pour Exploiter, Améliorer et Maintenir nos Affaires, Produits et Services

Nous utilisons les données personnelles que vous nous fournissez pour exploiter nos affaires. Par exemple, lorsque vous effectuez un achat, nous utilisons ces informations pour la comptabilité, l'audit et d'autres fonctions internes. Nous pouvons utiliser vos données personnelles concernant la façon dont vous utilisez nos produits et services pour améliorer votre expérience utilisateur et pour nous aider à diagnostiquer les problèmes techniques et de service et à administrer nos Sites Web et nos Apps.

. Pour Protéger nos Droits ou des Droits de Tiers, de la Propriété ou de la Sécurité

Nous pouvons aussi utiliser vos données personnelles concernant la façon dont vous utilisez nos Sites Web et nos Apps, pour prévenir ou détecter les fraudes, les abus, les utilisations illégales, les violations de nos conditions générales et pour nous conformer aux ordres judiciaires, aux demandes gouvernementales ou aux lois applicables.

Nous utilisons les Informations sur les appareils que nous recevons pour nous aider à identifier les risques et les fraudes potentiels (en particulier, votre adresse IP) et, de manière générale, pour améliorer et optimiser notre Site Web (par exemple, en générant des analyses sur la manière dont nos clients naviguent et interagissent avec les Sites Web et en évaluant le succès de nos campagnes de marketing et de publicité).

. À des Fins Générales de Recherche et d'Analyse

Nous utilisons des données concernant la façon dont nos visiteurs utilisent nos Sites Web, nos Apps et nos services pour comprendre le comportement et les préférences des clients. Par exemple, nous pouvons utiliser des informations sur la façon dont les visiteurs de LAMIRÉ GOURMET recherchent et trouvent des produits pour comprendre les meilleures méthodes d'organisation et de présentation des offres de produits dans notre boutique.

. Autres Fins

Nous pouvons également utiliser vos données personnelles à d'autres fins et obtenir votre consentement si nécessaire, à condition de vous en informer spécifiquement au moment de la collecte.

. Bases Juridiques

Pour traiter vos données personnelles, nous nous fondons sur des bases juridiques, en fonction de la manière dont vous interagissez avec nos Sites Web ou nos Apps.

Lorsque vous achetez des produits LAMIRÉ GOURMET sur nos Sites Web et Apps, nous avons besoin de vos données personnelles pour exécuter notre contrat avec vous. Par exemple, nous avons besoin de vos données de paiement et de vos coordonnées pour livrer votre commande.
Lorsque vous utilisez nos Apps, nous nous fondons sur votre consentement pour le traitement et, à certaines fins restreintes, pour l'exécution de notre contrat avec vous (par exemple, pour les achats dans l'App (in App)).
Nous nous fondons également sur d'autres bases juridiques, telles que les intérêts légitimes de l'entreprise, pour satisfaire à une obligation légale ou pour protéger vos intérêts vitaux.

PARTAGER vos Données Personnelles

. Partage LAMIRÉ GOURMET

LAMIRÉ GOURMET partage vos données personnelles avec :

Les entités LAMIRÉ GOURMET aux fins et dans les conditions décrites ci-dessus ;
Les prestataires de services tiers qui traitent les données personnelles au nom de LAMIRÉ GOURMET, par exemple pour traiter les cartes de crédit et les paiements, l'expédition et la livraison, le stockage, la gestion et la fourniture de nos données, la distribution de e-mails, la recherche et l'analyse, la gestion de la marque et les promotions de produits, ainsi que l'administration de certains services et fonctionnalités. Lorsque nous faisons appel à des prestataires de services tiers, nous concluons des contrats leur imposant de mettre en place des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données personnelles.
D'autres tiers dans la mesure où ils sont nécessaires pour : (i) se conformer à une demande des autorités gouvernementales, à un ordre du tribunal ou à la loi applicable ; (ii) empêcher les utilisations illégales de nos Sites Web et de nos Apps ou les violations des Conditions Générales de nos Sites Web et de nos Apps et de nos politiques de confidentialité ; (iii) se défendre contre les réclamations de tiers ; et (iv) aider à la prévention ou à l'investigation de la fraude (par exemple, la contrefaçon de vins) ;
Tout tiers lorsqu'il nous a donné son consentement.

Nous pouvons également transférer vos données personnelles en cas de vente ou de transfert de la totalité ou d'une partie de nos affaires ou de nos actifs ( notamment en cas de réorganisation, de scission, de dissolution ou de liquidation).

. Votre Partage

Lorsque vous utilisez certaines fonctionnalités sociales sur nos Sites Web ou Apps, vous pouvez créer un profil public qui peut inclure des informations telles que votre nom d'utilisateur, votre photo de profil et votre lieu de naissance. Vous pouvez également partager du contenu avec vos amis ou le public, notamment des informations sur votre activité avec LAMIRÉ GOURMET. Nous vous encourageons à utiliser les outils de gestion des partages sociaux que nous fournissons afin de contrôler les informations que vous rendez disponibles à travers les réseaux sociaux de LAMIRÉ GOURMET.

PROTECTION ET GESTION de Vos Données Personnelles

. Cryptage et Sécurité

Nous utilisons une variété de mesures de sécurité techniques et organisationnelles, notamment des outils de cryptage et d'authentification, pour maintenir la sécurité de vos données personnelles.

. Transferts Internationaux de vos Données Personnelles

Nous partageons vos informations personnelles avec des tiers pour nous aider à utiliser vos informations personnelles comme indiqué ci-dessus. Par exemple, nous utilisons la plateforme Wix.com pour gérer notre boutique en ligne et la plateforme Stripe pour la gestion des paiements et des cartes de crédit/débit (si vous voulez en savoir plus, cliquez Ici).
(Vous pouvez en savoir plus sur la façon dont Wix.com utilise vos Informations Personnelles ici : https://www.wix.com)
Nous utilisons aussi Google Analytics pour nous aider à savoir comment nos clients utilisent le(s) Site(s) Web.
(Pour en savoir plus sur la manière dont Google utilise vos informations personnelles, ici : https://www.google.com/intl/pt-BR/policies/privacy/)
Vous pouvez également désactiver Google Analytics ici : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout.

Les données personnelles que nous collectons (ou traitons) dans le contexte de nos Sites Web et Apps seront stockées aux États-Unis, au Canada et dans d'autres pays non membres de l'UE. Certains des destinataires avec lesquels LAMIRÉ GOURMET partage vos données personnelles peuvent être situés dans des pays différents du pays dans lequel vos données personnelles ont été initialement collectées. Les lois de ces pays peuvent ne pas offrir le même niveau de protection des données que dans le pays où vous nous avez initialement fourni vos données. Toutefois, lorsque nous transférons vos données personnelles à des destinataires dans d'autres pays, notamment aux États-Unis, nous protégeons ces données personnelles comme décrit dans la présente politique de confidentialité et conformément à la législation applicable.

Nous prenons des mesures pour nous conformer aux exigences légales applicables au transfert de données personnelles à des destinataires situés dans des pays non membres de l'EEE (Espace économique européen), ou en Suisse, qui ne disposent pas d'un niveau adéquat de protection des données. Nous prenons un certain nombre de mesures pour garantir que vos données personnelles transférées vers ces pays bénéficient d'une protection appropriée conformément aux normes de protection des données ; ces mesures comprennent la signature de Clauses Types de protection des données de l'UE, de Règles Contraignantes Applicables aux Entreprises, la vérification que le destinataire a adopté des Règles Contraignantes Applicables aux Entreprises ou adhère aux Boucliers de Protection des Données UE-US et Suisse-US.

. Conservation de vos Données Personnelles

Vos informations personnelles seront conservées pour la période nécessaire à la réalisation des objectifs définis dans la présente politique de confidentialité (à moins qu'une période de conservation plus longue ne soit requise par la loi applicable). En général, cela signifie que nous conserverons vos données personnelles pendant toute la durée de votre compte LAMIRÉ GOURMET. En ce qui concerne les données personnelles relatives aux achats de produits, nous conserverons les données pendant une période plus longue pour nous conformer aux obligations légales (telles que les lois fiscales et les lois sur les ventes et à des fins de garantie).

VOS DROITS relatifs à vos Données Personnelles

Si vous êtes un résident européen, vous avez le droit d'accéder aux informations personnelles que nous détenons à votre sujet et de demander que vos informations personnelles soient corrigées, mises à jour ou supprimées. Si vous souhaitez exercer ce droit, contactez-nous via notre page de contact à l'adresse suivante : https://www.lamiregourmet.pt/contactos.Vous avez le droit de demander : (i) l'accès à vos données personnelles ; (ii) une copie électronique de vos données personnelles (portabilité) ; (iii) la rectification de vos données personnelles si elles sont incomplètes ou inexactes ; ou (iv) la suppression ou la limitation du traitement de vos données personnelles dans certaines circonstances prévues par la loi applicable. Ces droits ne sont pas absolus. Lorsque nous avons obtenu votre consentement au traitement de vos données personnelles, vous avez le droit de retirer votre consentement à tout moment.

Si vous souhaitez demander une copie de vos données personnelles ou exercer l'un de vos autres droits, contactez-nous en utilisant les coordonnées indiquées sur la page de contact à l'adresse suivante : https://www.lamiregourmet.pt/contactos.

Opposition au Marketing Direct

Si vous avez un compte chez LAMIRÉ GOURMET, vous pouvez refuser de recevoir des communications commerciales de la part de LAMIRÉ GOURMET en modifiant vos préférences dans la section " Voir ou modifier mon profil " (“view or modify my profile”) de nos Sites Web. Vous pouvez également vous opposer en modifiant vos abonnements par e-mail ou SMS en cliquant sur le hyperlien (link) de désabonnement (unsubscribe) ou en suivant les instructions d'opposition incluses dans le message. Vous pouvez également nous contacter en utilisant la page de contact du site https://www.lamiregourmet.pt/contactos.

COOKIES et Pixels Invisibles (Pixel Tags)

LAMIRÉ GOURMET recueille des informations, qui peuvent inclure des données personnelles, à partir de votre navigateur Internet lorsque vous utilisez nos Sites Web. Nous utilisons diverses méthodes, telles que les cookies et les pixels invisibles (pixel tags), pour collecter ces informations, qui peuvent inclure (i) l'adresse IP ; (ii) l'identifiant unique du cookie, les informations relatives aux cookies et les informations indiquant si votre appareil dispose d'un logiciel permettant d'accéder à certaines fonctionnalités ; (iii) l'identifiant unique de l'appareil et le type d'appareil ; (iv) le domaine, le type de navigateur et la langue ; (v) le système d'exploitation et les paramètres du système ; (vi) le pays et le fuseau horaire ; (vii) les Sites Web visités précédemment ; (viii) les informations relatives à votre interaction avec nos Sites Web, telles que les clics, les achats et les préférences indiquées ; et (ix) les temps d'accès et les URL de référence.

Des tiers peuvent également collecter des informations via le Site Web à travers des cookies, des plug-ins de tiers et des widgets. Ces tiers collectent des données directement à partir de votre navigateur et le traitement de ces données est soumis à leur politique de confidentialité.

Nous utilisons des cookies et des pixels invisibles pour suivre l'utilisation des Sites Web par nos clients et pour comprendre leurs préférences. Cela nous permet de fournir des services à nos clients et d'améliorer leur expérience en ligne. Nous utilisons également des cookies et des pixels invisibles pour obtenir des données globales sur le trafic et l'interaction des Sites Web, pour identifier les tendances et pour obtenir des statistiques afin d'améliorer nos Sites Web. En règle générale, il existe trois catégories de cookies utilisées sur nos sites Web :

Fonctionnels : Ces cookies sont nécessaires pour les fonctionnalités de base du Site Web et sont donc toujours actifs. Ils permettent de se souvenir de vous lorsque vous explorez nos Sites Web au cours d'une même session ou, si vous le souhaitez, d'une session à l'autre. Ils permettent de réaliser le processus du "panier d'achat" et de la "boîte de paiement", ainsi que d'aider aux questions de sécurité, dans le respect des réglementations applicables.
Performance : Ces cookies nous permettent d'améliorer la fonctionnalité des Sites Web en surveillant leur utilisation. Dans certains cas, ces cookies améliorent la vitesse à laquelle nous pouvons traiter vos demandes et nous permettent de nous souvenir de vos préférences sur le Site Web. Le refus de ces cookies peut provoquer des recommandations moins adaptées et ralentir les performances du Site Web.
Médias et Publicité :
Comme décrit ci-dessus, nous utilisons vos Informations Personnelles pour vous fournir des publicités ciblées ou des communications marketing qui, selon nous, pourraient vous intéresser.
(Pour plus d'informations sur le fonctionnement de la publicité ciblée, vous pouvez consulter la page éducative de la Network Advertising Initiative ("NAI") à http://www.networkadvertising.org/understanding-online-advertising/how-does-it-work.)
Vous pouvez, si vous le souhaitez, désactiver la publicité ciblée sur les médias sociaux en utilisant les liens ci-dessous :
- Facebook : https://www.facebook.com/settings/?tab=ads
- Google : https://www.google.com/settings/ads/anonymous
En outre, vous pouvez refuser certains de ces services en visitant le portail de désactivation de la Digital Advertising Alliance à : http://optout.aboutads.info/.
Les cookies de médias vous permettent de vous connecter à vos réseaux sociaux et de partager le contenu du Site Web à travers les médias. Les cookies publicitaires (cookies tiers) collectent des informations pour contribuer à améliorer la publicité liée à vos intérêts, tant sur les Sites Web qu'en dehors. Dans certains cas, ces cookies impliquent le traitement de vos données personnelles. En refusant ces cookies, vous risquez de voir des publicités qui ne sont pas pertinentes pour vous ou de ne pas pouvoir vous connecter efficacement à Facebook, Twitter ou d'autres réseaux sociaux et/ou de partager du contenu sur les réseaux sociaux. Vous pouvez toujours modifier vos préférences via les "Paramètres des Cookies" au bas de chacun de nos Sites Web.
Pour obtenir un résumé compréhensible et à jour de tous les tiers qui accèdent à votre navigateur (via les sites web de LAMIRÉ GOURMET ou autrement), nous vous recommandons d'installer sur votre navigateur un plugin créé à cet effet. Vous pouvez également choisir de demander à votre ordinateur de vous avertir chaque fois qu'un cookie est envoyé, ou vous pouvez choisir de désactiver tous les cookies. Vous pouvez le faire à travers les paramètres de votre navigateur et sur chaque navigateur et appareil que vous utilisez. Chaque navigateur est un peu différent, il faut donc vérifier votre navigateur. Vous pouvez utiliser le menu d'aide pour apprendre la manière correcte de modifier vos cookies. Si vous désactivez vos cookies, vous risquez de ne pas avoir accès à de nombreuses fonctionnalités qui rendent nos Sites Web et Apps plus efficaces et certains de nos services peuvent ne pas fonctionner correctement.

UTILISER les Sites Web et les Apps de LAMIRÉ GOURMET avec des Produits et Services de Tiers

Nos Sites Web et nos Apps vous permettent d'interagir avec une grande variété d'autres produits et services numériques. Par exemple, nos Sites Web et nos Apps peuvent intégrer des dispositifs tiers pour effectuer une surveillance des activités, des réseaux sociaux, des dispositifs de diffusion (streaming) vidéo et d'autres services numériques.

Si vous choisissez de connecter votre compte LAMIRÉ GOURMET à un appareil ou un compte tiers, vos droits en matière de confidentialité sur les plateformes tierces seront régis par leurs politiques respectives. Par exemple, si vous choisissez de partager votre activité LAMIRÉ GOURMET sur une plateforme de médias tierce, les politiques de ces plateformes régissent les données qui y résident.

Nos Sites Web et Apps peuvent fournir des liens à d'autres Sites Web et d'autres applications (tiers) pour votre commodité et votre information. Les Sites web et les applications liés ont leurs propres avis et politiques de confidentialité, que nous vous encourageons vivement à consulter. Pour autant que les Sites Web ou les applications liés ne nous appartiennent pas ou ne sont pas contrôlés par nous, nous ne serons pas responsables de leur contenu, de toute utilisation des sites Web ou des applications, ou des pratiques de confidentialité des Sites Web ou des applications.

MODIFICATIONS de Notre Politique de Confidentialité

La loi applicable et nos pratiques changent au fil du temps. Si nous décidons de mettre à jour notre politique de confidentialité, les modifications seront publiées sur nos Sites Web et nos Apps. Si nous modifions de manière substantielle la façon dont nous traitons vos données personnelles, nous vous en informerons préalablement ou, lorsque la loi l'exige, nous demanderons votre consentement à la mise en oeuvre de ces modifications. Nous vous recommandons vivement de lire notre politique de confidentialité et de vous tenir informé de nos pratiques. La dernière modification de cette politique de confidentialité est datée de février 2020.

QUESTIONS et Feedback

Les questions, opinions, réclamations ou commentaires concernant notre politique de confidentialité, nos pratiques en matière de confidentialité et nos conditions générales d'utilisation sont les bienvenus.

Si vous voulez fournir un feedback ou si vous avez des questions, des opinions, des réclamations ou des commentaires, ou si vous souhaitez exercer vos droits en ce qui concerne vos données personnelles, contactez-nous aux coordonnées suivantes : +351914341935 ou https://www.lamiregourmet.pt/contactos

Vous pouvez également nous envoyer un e-mail à geral@lamiregourmet.pt ou cliquer ici.

Si vous nous contactez pour présenter une réclamation relative à la confidentialité, nous l'évaluerons en vue de la résoudre rapidement et efficacement. Vous pouvez également déposer une réclamation auprès de l'autorité de surveillance compétente du pays dans lequel vous résidez.

* Votre confidentialité est importante pour nous. La collecte et le traitement des données personnelles ont été délimités pour être en accord avec le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques concernant le traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données et abrogeant la Directive 95/46/CE (Règlement Général sur la Protection des Données).

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